L'commerce électronique Il s'agit d'une méthode permettant aux entreprises d'atteindre directement leurs clients en fonction d'un modèle commercial. B2CEntreprises et consommateurs, et B2BBusiness to Business, qui a connu un énorme succès ces dernières années.

Pour éviter d'encourir des sanctionsil est essentiel de connaître tous les lire qui réglementent le secteur. En fait, l'ouverture d'une boutique en ligne requiert des pratiques similaires à celles d'une boutique physique.

Un magasin en ligne doit respecter un certain nombre de règles règles spécifiques. Afin de se préparer à d'éventuels contrôles, il est essentiel de s'appuyer sur experts de l'industrie de la vente en ligne qui sont capables de gérer efficacement tous les aspects dans le but d'augmenter la performance de l'entreprise.

Le La voie du commerce électronique par ITS MOVE est structuré pour former des professionnels dans le domaine de la vente en ligne. Pendant les heures de cours et de stage, les étudiants développent des compétences transversales qui leur permettent d'approfondir leur compréhension du secteur de la vente en ligne.domaine numériqueles aspects techniques et managériaux du secteur, en apprenant à concevoir et à gérer des activités de commerce électronique.

Commerce électronique et conformité fiscale : ce qu'il faut savoir pour éviter les pénalités

Comme c'est le cas pour l'ouverture de toute entreprise au niveau commercial, le commerce électronique doit se conformer à une réglementation spécifique, la loi sur la protection des consommateurs. Règlement sur le commerce électronique 2023.

Les principaux normes sont :

  1. Décret législatif 114/98 Réforme de la réglementation du secteur du commerce, en application de l'article 4, paragraphe 4, de la loi du 15 mars 1997 ;
  2. Décret législatif 185/99 la mise en œuvre de la directive 97/7/CE concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance ;
  3. Décret législatif 70/2003 la mise en œuvre de la directive 2000/31/CE relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur ;
  4. Directive 2002/38/CE et suivantes. directives et règlements, dans le domaine de la TVA.

La première étape consiste à demander à ll'inscription à l'INPS Merchants' Management avec pour conséquence l'ouverture d'une Numéro de TVA. Sont exemptés de cette procédure les magasins qui ne sont utilisés qu'occasionnellement et dont le montant de la facture est inférieur à 5 000 euros.

Une fois que les formalités d'ouverture d'un numéro de TVA ont été accomplies, nous procédons à l'ouverture d'un numéro de TVA.inscription à la chambre de commercepar le biais de la Registre des entrepriseset a procédé à l'accomplissement de toutes les formalités nécessaires :

  • modèles pour les Registre des entreprises;
  • modèles pour lesInternal Revenue Service (Service des impôts);
  • modèles pour lesINPS;
  • modèles pour lesINAIL;
  • les SCIA (Segnalazione Certificata di Inizio Attività) pour la SUAP (Sportello Unico delle Attività Produttive).

Avec la pratique de Communication unique il est possible d'effectuer les opérations énumérées en une seule fois. Comme dans toute entreprise, à la fin de chaque journée, les Registre des recettes.

Si le commerce électronique expédie également sur Sol européenl'enregistrement auprès de la Système d'échange d'informations sur la TVA (VIES).

Sur le site web de la boutique en ligne, il est obligatoire de spécifier l'adresse de l'entreprise. obligations d'information régissant la gestion de l'information collectées sur les utilisateurs afin d'assurer la protection dictée par la loi. Code de la consommation:

  • les conditions générales de vente;
  • les politique de confidentialité;
  • les Politique en matière de cookies.

Une autre étape clé consiste à faire de lal'identité du vendeur et son donnéescomme l'adresse physique, l'e-mail, le numéro de téléphone, etc.

Les conditions de vente doivent inclure droit de rétractation et, par conséquent, leobligation de retour du bien par le consommateur et remboursement par l'entreprise.

En résumé, les sept étapes fondamentales sont les suivantes :

  1. Ouverture N° de TVA;
  2. Spécification de conditions générales;
  3. Faire de ladéclaration de politique de confidentialité;
  4. Indiquer le conditions générales de vente;
  5. Fournir des méthodes de paiement différenciées;
  6. Préciser les informations nécessaires pour remplir le droit de rétractation;
  7. Indiquer le données pour trouver lel'identité du vendeur et le caractère reconnaissable de la entreprise.

Compte tenu de la complexité et de la mise à jour constante des réglementations en la matière, le recours à des professionnels peut s'avérer crucial pour éviter de faire l'objet de sanctions en matière de gestion du commerce électronique.

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ITS MOVE - Éditeur